Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MODE EST HUMAINE
STOCK OU ENCORE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1558836
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1999

Présentation de la marque LA MODE EST HUMAINE

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK OU ENCORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MODE EST HUMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK OU ENCORE domicilié(e) 22, rue de Dunkerque, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque LA MODE EST HUMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE EST HUMAINE est expirée depuis le 7 novembre 1999.

STOCK OU ENCORE a également déposé les autres marques suivantes : MODA HUMANUM EST , D'AVANT AGE , GLOBO UNIVERSAL , MANOLO , LES INTOUCHABLES


STOCK OU ENCORE (Société à Responsabilité Limitée) - 22, rue de Dunkerque, 75010 PARIS - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Vêtements, chaussures, chapellerie